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Sortir des biens de l’inventaire en mode RCBC

lundi 11 juillet 2016, par L’intendant zonard

Ce site vous proposait déjà un conducteur pour la révision de l’inventaire, dans l’ancienne norme comptable. Cet article de 2008 reste en partie de mise, dans la description que je fais de la démarche de recherche d’informations, de mise à plat etc.

En revanche, sa partie technique comptable n’est plus utilisable depuis la réforme du cadre budgétaire et comptable. J’ai préféré laisser l’article historique dans son jus, et refaire le présent papier. Je pensais que la simplification apportée par la M9.6 était telle qu’on n’en aurait pas besoin, mais je me suis retrouvé tout khon quand j’ai du l’appliquer...

Les planches 4 à 6 de l’annexe 7 de l’instruction codificatrice M9.6 sont supposées nous indiquer comment procéder. A ce stade, il convient de signaler que je fais partie de ces nombreuses personnes allergiques aux comptes en T, qui sont d’après moi un moyen qui a été inventé pour humilier les gens qui ne comprennent pas bien la comptabilité.

Bref, c’était pas clair. Probablement parce que j’avais trop en tête le dispositif précédent, particulièrement tordu. Et lorsque j’ai voulu pour la première fois faire une sortie d’inventaire, patatras, j’ai été obligé de demander l’aide de gens nettement plus forts que moi. Voici ce que ces formidables collègues m’ont appris.

Avertissement : biens totalement amortis uniquement

Notez bien que je décris le cas général de la sortie de biens amortis. La sortie de biens ayant encore une valeur résiduelle est nettement moins marrante, au point que des collègues m’ont dit préférer en ce cas... attendre un peu avant de sortir le bien de l’inventaire ! Et c’est probablement une sage politique, à moins de tenir beaucoup à égayer les séances du CA.

Cela dit, quand il faut, il faut, et la lecture de la M9.6 vous aidera, bon courage.

Pas de DBM

Auparavant, il y avait un acte pour organiser la sortie, et une DBM pour vote, préalable à des écritures qui ressemblaient à une partie de flipper sous cocaïne. Tout ça, c’est terminé, attention la simplification !

En effet, le seule opération d’ordonnancement que l’on fait, c’est une recette. Or, le zonard se tue à le dire depuis quinze ans, on n’a besoin d’aucune autorisation budgétaire pour admettre une recette ! (attention quand même, pour percevoir des fonds dans un EPLE dont l’objet principal, l’enseignement, est gratuit par principe, il faut une délib établissant le tarif de tout ce qui pourrait être encaissé !)

Qu’est-ce à dire, une recette et c’est tout ? Mais la sortie d’inventaire met l’exercice courant en déficit, normalement, et là tu veux lui faire faire le contraire ?

C’est en pensant cela que j’ai reposé la M9.6 en me disant que j’avais trop bu, voire que celui qui l’avait rédigée avait manqué de modération sur le picrate à la cantine de la centrale. Et pourtant :

  • désormais, la sortie d’inventaire n’a plus rien à voir avec les opérations de fonctionnement de l’exercice : ni mouvement en classe 6, ni en classe 7. Donc il n’y aura pas non plus d’incidence sur le résultat, c’est fini les prises de tête un an après pour répartir le 129 sur le 1068, les tripatouillages de l’ancienne pièce 14. Et on ne regrettera pas ce cirque !
  • l’unique recette se fait sur le compte même qui avait servi à l’achat du bien. Par exemple on sort une machine d’atelier par un OR au compte 215.
  • comme c’est en classe 2, pas d’incidence sur le résultat, on est branché en direct sur le patrimoine, sans massacrer la lisibilité de l’exercice courant.
  • la contrepartie du crédit du compte 215 sera, dans mon exemple, le 2815 : on annule les amortissements en même temps que l’existence du bien dans l’inventaire

Et en classe 1, que fait-on ?

Sur ce point, à l’heure où j’écris, la règle me déplaît souverainement, et je ne me suis pas encore fait une raison pour l’appliquer sans état d’âme. En effet, on nous demande de supprimer le financement des biens dont l’amortissement est terminé, indépendamment de leur maintien dans l’inventaire parce qu’ils sont encore en usage.

Cette manière de faire me choque : on se retrouve alors avec des biens inventoriés, dont l’origine n’est plus connue. Ils sont là... et c’est suffisant, pas besoin d’en savoir plus. Pour couronner le tout, c’est un truc que le comptable fait tout seul devant son clavier, sans en référer à quiconque : une simple écriture courante, sans aucune trace, sans aucun support documentaire pour justifier ce que l’on fait, sans en informer l’ordonnateur ni le CA. Je suppose que je devrais m’en fiche, mais ça me défrise.

Bref, de deux choses l’une :

  • soit vous faites comme le dit l’instruction, et au moment où vous sortez de la classe 2 un bien déprécié, son financement a déjà été supprimé, et le boulot est terminé ;
  • soit comme moi vous renâclez à le faire au fil de l’eau, et c’est au moment où vous sortez le bien que vous éliminez en parallèle le financement par un solde du 13 avec le 139

L’on verra si, par exemple en commentaire à cet article, un jour quelqu’un qui lit la règle avec sa tête et pas avec ses tripes (et les boyaux d’un lapin, c’est très, très long !) parvient à me donner les arguments qui me permettront de dormir tranquille.

Messages

  • Bonjour

    Merci pour la synthèse
    Pas d’accord toutefois sur les états d’âme concernant la classe 1.
    Si, si ! il y a des pièces justificatives à joindre et conserver aux fiches de comptes( support documentaire dont tu parles ) destinées à prendre en compte la perte de valeur des financements au fil des longues années ! : Cela s’appelle les liasses comptables dans Egi...o ! document peu utilisé je m’en rends compte lors des financements car mal présenté il me semble ; il suffit de cliquer dessus et de les imprimer, toutes les opérations sortent automatiquement y compris la mise à jour des classes 1sur sorties ou pas ...

    • OK, admettons, il y a des documents dans le logiciel de gestion de l’inventaire (je regarderai dans WinCZ s’il y en a de même).

      Mais j’en fais quoi ? Je suis choqué par le principe d’une écriture qui raye d’un seul coup des informations qu’on conservait dans le saint-des-saints du patrimoine, sans aucun support documentaire. D’après moi, il faudrait par exemple pouvoir passer cette écriture sous la forme d’un OP pour ordre, et je trouverais normal que cela soit une variété d’OP portant le visa de l’ordonnateur. Ainsi on aurait une trace de ce qui est réalisé, et on peut le justifier par les états du logiciel de comptabilité annexe.