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Recettes de neutralisation des amortissements : méfiez-vous des intitulés de comptes !

mardi 3 janvier 2017, par L’intendant zonard

Au moment de saisir la liquidation de la neutralisation des amortissements, les intitulés de comptes tels qu’on peut les lire dans GFC contiennent un fameux piège à andouilles. Explications

776 - Produits issus de la neutralisation des amortissements

Quand on lit cet intitulé, on ne s’inquiète pas de trop. On peut voir un autre compte à la suite, 777 - Quote-part des subventions d’investissements virée aux résultats de l’exercice, mais il y a plein de mots compliqués et on ne comprend rien à ce que ça raconte. Le choix est donc vite fait.

Or c’est une erreur !

A l’assaut de la M9.6

Quand on va lire l’instruction codificatrice (cote 3.2.10.8.4), on se rend compte que le 776 ne concerne pas les opérations habituelles de la majorité des EPLE :

Lorsque la charge de renouvellement d’un bien inscrit au bilan d’un établissement public ne lui incombe pas, l’amortissement pratiqué sur ce bien est neutralisé par la constatation d’un produit exceptionnel sur le compte 776 par débit du compte 102.

Pour rappel, le compte 102 sert à retracer des choses qui n’appartiennent pas à l’établissement, mais qu’on lui a confiées. Dans la vraie vie, on ne l’utilise pas, et si on devait le faire proprement, on aurait deux-trois détails à y mettre, au hasard les bâtiments...

En revanche, le 777 et son intitulé bizarre sont ceux qu’il nous faut :

Le compte 777 enregistre à son crédit le montant des subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice par le débit du compte 139 - Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat pour le montant amorti de la subvention. (Voir planche 6)
Cette opération s’analyse comme la neutralisation de l’amortissement d’un bien acquis sur subvention, elle n’a pas d’impact sur le résultat de l’exercice.

Quand on y réfléchit, la recette passée au compte 13, au moment de la neutralisation, rejoint le résultat de l’exercice en étant passée une seconde fois. D’où cet intitulé de compte un peu obscur.

Alors, pensez-y, pour mener votre compta loin, prenez l’avion !

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