IntendanceZone

Parce que l’intendance, c’est la zone !

Accueil > Réunions de gestionnaires > Gestionnaires du bassin de Créteil > Réunion des gestionnaires du bassin de Créteil le 6 novembre 2014

Réunion des gestionnaires du bassin de Créteil le 6 novembre 2014

mercredi 17 décembre 2014, par L’intendant zonard

La réunion des gestionnaires du bassin de Créteil s’est tenue au Lycée Saint-Exupéry, le jeudi 6 novembre 2014, après un café-croissants à 9 h 00

La réunion est ouverte à 9 h 20 par Martine Pizzuto. Après un tour de table secrétariat de séance est confié à Etienne André.

1. Martine Pizzuto lyc Saint-Exupéry, Créteil
2. Brigélie Salakio, lyc Saint-Exupéry, Créteil
3. Amélie Belgacem clg Simone Veil, Mandres les Roses
4. Danièle Monfray, clg Issaurat, Créteil
5. Sandrine Feutry, clg la Cerisaie, Charenton
6. Marie-Claude Auster, EREA Stendhal, Bonneuil
7. Daniéla Musat, mi-temps clg Guyard et mi-temps clg Hugo, Créteil
8. Patricia Garnier, clg Guyard, Créteil
9. Étienne André, lyc Léon Blum, Créteil
10. Betty Vergne, clg la Guinette, Villecresnes
11. Pascal Vion, lyc Brel, Choisy
12. Jean-Pierre Cheiney, clg Pasteur, Créteil
13. Patricia Antifora, clg Roland Garros, Villeneuve-Saint-Georges
14. Chahrazad Bouhadiba, clg Laplace, Créteil
15. Marie-Louise Régulus, clg Brassens, Santeny
16. Marie-Claude Tartivot, lyc Gutemberg, Créteil
17. Annie Frère, clg Eluard, Bonneuil
18. Guillaume Nader, clg de Staehl, Maisons-Alfort
19. Emmanuel Boiteux, clg Herriot, Maisons-Alfort
20. Murielle Bayoudh, clg Barbusse, Alfortville
21. Laetitita Girbeau, clg Blum, Alfortville
22. Nadia Merabti lyc Perret, Alfortville
23. ?

Excusées : Line Kasbi (qui ne pourra donc pas présenter le GIP), Aude Godard du collège Hugo Créteil, Josiane Monjou clg Choisy le Roi, Caroline Bigot du collège de Beauvoir Créteil.

Martine Pizzuto présente le réseau, qui procède du rapprochement avec celui de Maisons-Alfort. Franck Hugoy, qui était dans notre réseau, a rejoint le DACSES au rectorat. C’est lui qui nous écrit désormais depuis l’adresse du service. Une réunion des gestionnaires est organisée le jeudi 13 novembre.

Il nous est demandé de faire remonter des réunions de réseau des questions à poser au rectorat. Ces questions ne portent pas nécessairement sur la comptabilité, mais aussi plus largement concernant la gestion de nos EPLE.

1 Bilan de la rentrée

La rentrée s’est faite avec un gestionnaire dans chacun des établissements, à la connaissance de l’assistance.

Au collège Simone de Beauvoir de Créteil où la collègue est convalescente, remplacement par recrutement en contrat d’une personne précédemment en CUI.
Dans un autre établissement, un personnel malade de dépendance alcoolique, très régulièrement hors d’état de travailler, gêne la bonne marche du service : il est recommandé d’alerter le service médical du rectorat, pour faire état du danger vital imminent couru par cette personne, l’échec des précédents signalements ne doit pas pousser à y renoncer.

Patricia Antifora a été appelée à assurer un tutorat dans un établissement à Valenton, où le nouveau gestionnaire semble avoir des difficultés à démarrer dans la fonction.

A Cendrars, un gestionnaire nommé initialement a lâché l’affaire, et est remplacé par un gestionnaire contractuel peu expérimenté. C’est toute l’agence comptable qui est en difficulté. Au collège Victor Hugo de Créteil, la gestionnaire est en arrêt et la situation est délicate. Daniéla Musat témoigne de la masse de travail, qu’elle s’attache à absorder. Jean-Pierre Cheiney propose son aide d’autant plus qu’en sa qualité de tuteur de madame Godard, et cependant très peu sollicité, il n’a pas été alerté par l’établissement. Cette situation sera donc d’autant plus suivie dés lundi.

Chez Sandrine Feutry, le secrétariat d’intendance, a été fragilisé par un changement pour une personne encore novice, devant rattraper le travail issu de nombreuses absences au printemps dernier.

A Blum, un personnel nommé à la rentrée s’est révélé en CLM suite à une erreur ; il est replacé depuis début novembre. A Saint-Exupéry, deux personnes sur quatre sont défaillantes, avec de nombreux arrêts.

Un adjoint administratif qui s’était montré très déloyal envers son gestionnaire débutant l’année dernière est maintenant dans un autre collège du réseau, où il est surveillé avec attention.

Étienne André informe de son expérience, appliquée à la Seine-Saint-Denis, du fait que le rectorat est à l’écoute d’autant plus qu’on lui indique des pistes de solution. Nos réunions devraient pouvoir servir à cela, pour grâce à des échanges entre nous, nous approcher d’un profilage (informel) des postes selon le caractère et les capacités des personnels. En revanche, le profilage a priori des postes semble impossible : il n’y aurait pas assez de candidats pour l’intendance, et ce profilage profiterait d’abord aux plus gros établissements, qui sont les moins fragiles.

Martine Pizzuto demande s’il serait pertinent de poser la question de revenir à un concours distinguant les compétences de secrétariat et d’intendance. C’est plutôt la polyvalence des missions à exercer qui devrait être bien signalée aux candidats aux concours, comme c’est le cas pour les attachés formés à l’IRA.

Un collègue témoigne de son expérience en CAPA, où le rectorat s’efforce, dans un cadre très contraint, d’affecter les personnels selon leurs compétences et leurs souhaits. Murielle Baouydh remercie les tuteurs et les comptables pour leur appui sans lequel les gestionnaires n’ont guère de chance de se maintenir à flot et de s’installer dans leur poste. Elle ajoute que le rectorat n’a pas le regard nécessaire à la compréhension des difficultés en EPLE, mais Étienne André rappelle que le 6e étage (et le 9e aussi !) est presque entièrement composé de personnes qui ont été gestionnaires précédemment.

La nécessité de renforcer la reconnaissance de l’engagement des tuteurs fait l’unanimité.

2 Préparation budgétaire 2015

Étienne André a utilisé le logiciel prépabud, et n’a pas noté de changement particulier, à part le fait qu’il ne sera plus nécessaire de valider l’EPA par une manipulation spécifique.

Martine Pizzuto demande si l’extourne sera d’application obligatoire à la bascule 2015. Toutes les charges de 2014 à payer en 2015 seront extournées, avec ou sans le souhait du gestionnaire concerné. D’après Pascal Vion, si un mandat d’extourne était surévalué, la somme surnuméraire reste présente toute l’année dans la situation des dépenses engagées. Étienne André se demande tout de même s’il n’y a pas une procédure de reprise de ces crédits.

Martine souhaite savoir si une facture extournée l’année N-2 doit être reportée. La question a été posée à Frédéric Marchiani, testeur émérite et formateur à l’IRA de Bastia : dans un tel cas, l’agent comptable reprend la main comme dans l’ancienne configuration. Marie-Claude Tartivot alerte sur le fait que les domaines et activités pouvant changer d’un exercice à l’autre, cela ajoute de la complexité à ces opérations. Une aide en pas-à-pas devrait être fournie à l’ensemble du réseau.

D’après elle, les dépenses en code activité 1 ou 2 ne peuvent pas faire l’objet d’une extourne. Étienne André rappelle toutefois qu’il est possible d’extourner aussi les recettes en parallèle, ce qui réduit la difficulté.

Justement Marie-Claude Tartivot signale l’importance d’avoir passé le plus possible de recettes avant la bascule, il ne sera peut-être plus possible de « tricher » en affectant en N-1 des recettes passées avant la bascule. Pascal Vion dit qu’il avait encore le choix d’une recette classique sans extourne, et ce point est effectivement confirmé par Frédéric Marchiani.

Pascal Vion indique que désormais les opérations d’extourne sont séparées de la situation des dépenses engagées, et renvoyées en dernière page, évitant ainsi de gêner la lisibilité de la SDE.

Martine Pizzuto explique que l’extourne met entre les mains de l’ordonnateur le suivi des charges à payer et recettes à percevoir qui était précédemment le seul travail du comptable. Marie-Claude

Tartivot alerte sur l’importance de documents édités dans le cadre de l’extourne, que le comptable doit mettre à l’appui du compte financier. Il faut aussi être attentif à ne pas mandater une nouvelle fois en N+1 ce qui a fait l’objet d’un mandat d’extourne, problème qui se pose si la facture et très en retard et en cas de changement de gestionnaire à la rentrée.

Sondage : trois groupements comptables sur le bassin ont l’expérience de cette procédure les années passées.

Sur le site IDAF se trouve un document explicatif (lien à fournir).

Martine Pizzuto demande si la réimputation par le comptable pourrait apparaître : Étienne André répond que cela avait été sérieusement envisagé lors de la préparation à la RCBC, mais abandonné parce que cela posait des problèmes insolubles de cohérence du classement des pièces justificatives.

Nous avons reçu une alerte du rectorat qui nous interdit formellement de créer des codes activité de l’État (commençant par 1), la possibilité n’étant offerte que pour appliquer des consignes. On peut en revanche subdiviser les comptes existants.

Martine Pizzuto signale avoir été bloquée au compte financier pour avoir utilisé d’autres codes que ceux préexistants pour passer des provisions, le compte de classe 7 dédié (pour la reprise de ces provisions) aussi est impératif. Les planches de la M9.6 existent, mais ne décrivent pas assez bien la procédure.

Le code d’ARDP souhaité par le conseil régional a changé ; il est rappelé que les bourses d’État sont en code 0 car inscrites dans un service spécifique.

3 Difficultés de financement des collèges pour 2015

Patricia Antifora fait état de son impossibilité de boucler son budget suite au nouveau mode de calcul imposé par le conseil général du Val-de-Marne concernant la contribution aux charges de fonctionnement du SRH. Le même problème a été identifié à Pasteur et Guyard notamment. Le conseil général a considéré que 6 % des charges communes sont à retirer des dotations de fonctionnement. Chez Jean-Pierre Cheiney qui est en office livré, il ne lui reste que 1 % du chiffre
d’affaires pour financer tous les contrats.

L’un des problèmes rencontrés est que le CG ne parle pas le même langage que nous, la définition donnée des fonds disponibles n’est pas celle de la réglementation que nous appliquons (ils ne prennent pas les stocks en considération).

On s’achemine vers la présentation à grande échelle de budgets en déséquilibre ou insincères. Or l’année dernière le règlement du budget a mis six mois à aboutir.
Sandrine et Patricia rappellent que les dépenses obligatoires mettent en péril le strict minimum du fonctionnement sur l’activité pédagogique. On a des situations de collèges qui obtiennent en dotation un montant à peine suffisant pour couvrir la seule viabilisation.

« Au temps jadis », Martine Pizzuto a été amenée à présenter un budget avec un chapitre D ouvert avec un franc symbolique. Ce budget avait été réglé. Rien ne semble avoir changé. De plus, un certain nombre de financements qui devraient être intégrés à la DGF ne le sont plus et sont renvoyés sous forme de subventions affectées, ce qui occasionne un important travail supplémentaire pour le gestionnaire et le comptable, et insécurise le bon fonctionnement du service.

Question : les décisions de l’ordonnateur (DO) sont-elles possibles en recette !? Vérification par Étienne André (après la réunion) : oui, mais il faut penser à cocher la case en haut à droite de la fenêtre sinon ça ne pourra pas marcher.

4 Questions diverses

  • peut-on financer du matériel informatique sur l’accompagnement éducatif ?
    • Pourquoi pas ?
  • Pascal : chauffage logements de fonction qu’il n’est plus possible de facturer d’après un compteur, maintenant que cette dépense est reprise par le conseil régional
    • On évalue les prestations au forfait comme s’il n’y avait pas de compteur.
  • « Voyages.. voyages » des questionnements et des difficultés sans fin... Financement des accompagnateurs des voyages ?
    • Sur ressources propres. Sans ressources propres, pas de voyages. Il y a débat avec le conseil général sur l’utilisabilité des loyers des conventions d’occupation précaire pour cela : la ressource est au compte 70 et affectée par le conseil d’administration de l’EPLE souverain. Il semble de plus que cette attitude ne soit pas la même selon l’interlocuteur à la collectivité. Si le conseil général veut qu’il en soit autrement, il faudrait qu’il perçoive lui-même les loyers de ces logements.
  • Les dons du foyer socio-éducatif, supposé financé par les familles, ne devraient pas être utilisés non plus pour financer les accompagnateurs.
    • Emmanuel Boiteux : en audit DGFiP, le dispositif décrit de don du FSE convenait
      parfaitement aux auditeurs.
    • Étienne André : on peut utiliser le financement FSE comme payant en tant que tiers pour les familles, et cela permet d’éviter la lourdeur de l’acte d’acceptation du don.
  • Pique-nique : Martine Pizzuto alerte qu’il est « interdit » de confectionner des sandwiches, un panier pique-nique ne peut être constitué de denrées sensibles. Il est aussi interdit de faire fournir le repas aux familles. La seule solution est de faire appel à nos fournisseurs de livrer des denrées stables et contrôlables.
  • Comptes de dépenses : Martine Pizzuto invite chacun à relire l’instruction codificatrice M9.6 parce que l’utilisation des comptes de dépense a évolué ; La pratique, ou l’usage « habituel » d’imputer au compte 615, les prestations liées aux contrats, doit être « revue et corrigée » afin d’éviter les rejets du comptable, il faut en particulier utiliser le 611x plutôt que le 615 qui a été trop systématisé. Le numéro 128 de la revue de l’AJI propose un dossier, il y a aussi un dossier sur le site de Bernard Blanc.
  • Créances : Étienne André informe que l’association Espac’EPLE essaie actuellement de faire reconnaître le droit pour les comptables d’EPLE de pratiquer des oppositions à tiers détenteur (saisie directe sans passer par un huissier) : les textes réglementaires semblent ouverts à cette faculté, mais l’instruction codificatrice M9.6 donne une consigne contraire.
  • Le passage du Val-de-Marne au système de quotient familial par le conseil régional d’Île-de-France est annoncé pour septembre 2015. Étienne André a participé à la préparation de ce dispositif pour la rentrée dernière en Seine-Saint-Denis : c’est complexe mais pas plus que ce qu’on peut rencontrer avec les conseils généraux. D’une manière générale, cela sera l’occasion pour la majorité de nos lycées d’augmenter les montants disponibles pour l’assiette.

L’ordre du jour étant épuisé, la réunion est close à 12 h 30.

Prochaine réunion : proposée au lycée Léon Blum de Créteil, la 3e semaine de janvier.

Messages

  • Concernant les "pique-nique", mon chef de cuisine avait mis en place le système suivant avant mon arrivée :

    Les pique-nique préparés par le personnel (salade, sandwich, viande froide etc...) étaient placés dans des petits sacs à dos isothermes individuels achetés dans un magasin de sport. Le professeur avait un thermomètre et une feuille de relevé, et doit prendre la température de 2 ou 3 sacs au hasard.

    Cela fonctionnait très bien et ces repas bien meilleurs que des sandwich industriels, étaient très appréciés de tous... Mais faute de personnel (beaucoup d’absences non remplacées pendant une période) nous y avons renoncé, et proposons des repas froids répondant aux exigences exposées par la collègue.

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Se connecter
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.