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Régie

Articles

  • Comptabilisation des opérations sur les régies
    19 avril 2008, par L’intendant zonard

    Comment comptabiliser les opérations d’une régie typique d’établissement rattaché, avances et recettes ? Cet article ne parle pas de l’installation de la régie, supposée déjà faite, mais de son exploitation, ce qui est nettement moins bien documenté d’après mes recherches.
    En premier lieu, un rappel d’importance : il ne faut pas faire de contraction entre les opérations de la régie d’avances et celles de la régie de recettes. Il est important de toujours penser d’une manière ou de (…)

  • S’en sortir avec les régies
    13 décembre 2011, par L’intendant zonard

    Le module de régies n’est pas sympa. Il gaspille du papier. Il est indispensable et on n’est jamais sûr d’avoir pigé comment l’utiliser. Quelques pistes...
    Première étape : l’habilitation
    A l’intérieur de ce premier chapitre, on va trouver plusieurs points distincts. En effet, le comptable va susciter la création d’une régie, la faire valider par l’ordonnateur, soumettre le tout au visa de la DGFiP, réceptionner l’accord du contrôleur et enfin transférer l’habilitation au régisseur. (…)

  • Les régies sont exécutoires 15 jours après transmission
    26 décembre 2005, par L’intendant zonard

    Jusqu’à maintenant, les régies devaient être accordées par le comptable supérieur du Trésor. Depuis le 1er décembre 2005 (publication au JO), elles sont acceptées sauf rejet expresse dans les quinze jours suivant la transmission.
    Voici ce qui apparaît désormais aux articles 1er et 6e de l’arrêté du 11 octobre 1993 qui organise les régies :
    Les décisions de création de régies sont exécutoires dans un délai de quinze jours après leur transmission au comptable supérieur du Trésor (…)

  • Les régies : règles de base
    30 décembre 2004, par L’intendant zonard

    Attention à ne pas confondre la régie d’avances et la régie de recettes. La régie d’avances permet de dépenser de l’argent, la régie de recettes d’en percevoir.
    Le régisseur d’avances ne peut que dépenser, et par la suite justifier ses dépenses et rendre le reliquat.
    Dans le cas d’une régie d’avances pour voyages, il est évident que ce régisseur ne percevra pas à votre place leur participation auprès des élèves. Précisez bien les dépenses pour lesquelles il peut utiliser sa régie (dans (…)